Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS DE SECURITE ET D'ELECTRONIQUE “ ERSE
/
ERCELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ERCELL
ETUDES ET REALISATIONS DE SECURITE ET D'ELECTRONIQUE “ ERSE ” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94541653
Date de dépôt :
24/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2014

Présentation de la marque ERCELL

Déposée le 24 octobre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS DE SECURITE ET D'ELECTRONIQUE “ ERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ERCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETUDES ET REALISATIONS DE SECURITE ET D'ELECTRONIQUE “ ERSE domicilié(e) 27 Rue du Pavé du Roy,77370 MAISON ROUGE (dossier no 2285884) - 77370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 473 264 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Robert CHERVALIER Société ERSE domicilié(e) 27 Rue du Pavé du Roy,77370 MAISON ROUGE (dossier no 2285884) - 77370 - France.

La marque ERCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ERCELL est expirée depuis le 24 octobre 2014.

ETUDES ET REALISATIONS DE SECURITE ET D'ELECTRONIQUE “ ERSE a également déposé les autres marques suivantes : PPS PRO POWER SOUND


ETUDES ET REALISATIONS DE SECURITE ET D'ELECTRONIQUE “ ERSE ” Société par actions simplifiée - 27 Rue du Pavé du Roy,77370 MAISON ROUGE (dossier no 2285884) - 77370 - France - SIREN 315473264


Mr Robert CHERVALIER Société ERSE - 27 Rue du Pavé du Roy,77370 MAISON ROUGE (dossier no 2285884) - 77370 - France


Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285884 - Publication au BOPI 2005-04-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Accumulateurs électriques - Piles électriques - Batteries d'accumulateurs électriques assemblés - Alimentations électriques - Chargeurs électriques - Accumulateurs électriques pour modèles réduits - Systèmes d'énergie électrique mobile pour tous usages, tels qu'appareils cinématographiques, vidéo, photographiques, optiques, de mesure, d'enregistrement, de transmission, de télécommunications, de paiement, de plongée sous-marine, de signalisation, de contrôle de sécurité, de secours, ordinateurs. - Ensembles d'énergie électrique fixes. - Accumulateurs électriques pour appareils médicaux.Accumulateurs électriques pour appareils d'éclairage et appareils sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.